Name: Appartements ELE Domocenter
Address: Calle Chile 4, Bormujos (Sevilla) 41930.

Appartements ELE Domocenter

Calle Chile 4, Bormujos (Sevilla) 41930. · España, Séville

1. PROPRIETAIRE DU SITE WEB.

Selon l'article 10 de la loi 34/2002 du 11 Juillet, les services de la société commerciale http://www.apartamentosathdomocenter.com/ (ci-après LSSI), il est signalé que ce site appartient à l’ Appartements ELE Domocenter demeurant au Rue Chile 4, 41930, Espagne.

2. CONDITIONS D’UTILISATION

2.1 En général, les utilisateurs peuvent accéder au site Web librement et sans frais. L’utilisation de ce site constitue, en elle-même, l’acceptation des conditions d'utilisation fixées par l’ Appartements ELE Domocenter pour cette page.

2.2 L’ Appartements ELE Domocenter se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment, dans ce cas, elles entreront en vigueur dès leur publication et s'appliquent à tous les utilisateurs du site web.

2.3 L'utilisation de ce site web à des fins illicites, contraires à ses termes et conditions générales ou dans l’objectif de nuire à un tiers et entraver son bon fonctionnement par le reste des utilisateurs est strictement interdite.

3. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.

En conformité avec les dispositions de la loi organique 15/1999 du 13 Décembre sur la protection des données personnelles et le décret royal 1720/2007, du 21 Décembre, qui approuve son règlement d'application, l’ Appartements ELE Domocenter informe les utilisateurs que:

3.1 Les données recueillies par le biais du formulaire de contact seront incluses dans un fichier dont l’Appartements ELE Domocenter est propriétaire, afin d'envoyer les informations demandées par l’utilisateur et tenir ce dernier informé des produits et des services similaires à l'offre en vigueur et de lui proposer des conditions plus avantageuses. Les données seront traitées uniquement aux fins pour lesquelles elles ont été exposées, accomplissant ainsi le principe de dispositions de la qualité de la loi organique sur la protection des données.

3.2. Les parties intéressées peuvent exercer leurs droits d'accès, de rectification, d’annulation et d’opposition en envoyant un courrier électronique à http://www.apartamentosathdomocenter.com/
 3.3 Lorsque des données personnelles sont collectées via le formulaire, il sera nécessaire de prévoir, au moins, celles marquées d'un *. Dans le cas contraire, l’ Appartements ELE Domocenter ne pourra accepter et gérer la conformité avec la relation établie.
 3.4 L’ Appartements ELE Domocenter remplit strictement l'obligation de confidentialité des données personnelles et leur traitement confidentiel en supposant, à cette fin, des mesures techniques, d'organisation et de sécurité pour empêcher l'altération, la perte, le traitement ou l'accès autorisé, en conformité avec les dispositions de la loi organique 15/1999 du 13 Décembre, la protection des données personnelles, et d'autres lois applicables.
 3.5 L’ Appartements ELE Domocenter se réserve le droit d'utiliser des cookies dans la navigation de l'utilisateur sur leur site Web pour faciliter la personnalisation et la navigation. Suite à la politique de protection des informations, il conseille que les cookies sont associés à l'utilisateur anonyme et son ordinateur et ne fournissent pas le nom et le prénom de l'utilisateur. L'utilisateur a la possibilité de configurer le navigateur pour être averti de la réception de cookies et peut, s’il le souhaite, être prévenu de leur installation sur le disque dur. Toutefois, pour l'accès au site Web de l’ Appartements ELE Domocenter, l'installation des cookies n'est pas obligatoire.

4. COMMUNICATIONS COMMERCIALES PAR COURRIER ELECTRONIQUE

Dès lors que l'utilisateur, sous quelque forme que ce soit, entre ces données personnelles sur le site web, autorise et consent à recevoir des offres et informations promotionnelles de la part de l’Appartements ELE Domocenter. Conformément à l'art. 21 de la loi 34/2002 du 11 Juillet, le propriétaire des données autorise expressément l'envoi de publicité promotionnelle ou par tout moyen électronique. Ces communications seront précédées par le mot publicité au début du message et permettra l’identification immédiate de l’ Appartements ELE Domocenter. Cependant, l’utilisateur peut révoquer son consentement à tout moment et demander l’arrêt de l’envoi de communications commerciales de l’Appartements ELE Domocenter par simple notification à recepcion.domocenter@ath-hoteles.com.

5. VALIDITE DES INFORMATIONS CONTENUES SUR LE SITE WEB.

5.1Les informations contenues dans ces pages sont exactes à la date de sa dernière mise à jour.

5.2 Les offres contenues sur ce site, sont valables jusqu'à la date d'expiration ou jusqu'à leur retrait par l’Appartements ELE Domocenter.

5.3 L’Appartements ELE Domocenter se réserve le droit de modifier ou de supprimer tout ou partie du site web de l’Appartements ELE Domocenter existant lorsque cela est jugé approprié, afin d'empêcher ou de restreindre l'accès temporairement ou définitivement.

5.4 L’Appartements ELE Domocenter se réserve le droit de résilier votre accès au Site, ainsi que la fourniture de tout ou partie des services fournis par la même, à tout moment et sans préavis, si pour des raisons techniques, de sécurité, de contrôle, d'entretien, d'insuffisance d'alimentation électrique ou de toute autre cause.à tout moment, peuvent être tenu responsable l’ Appartements ELE Domocenter.

6. LA PROPRIETE INTELLECTUELLE.

6.1 L’Appartements ELE Domocenter possède les droits de propriété intellectuelle sur les images, textes, graphiques, animations ou tout autre contenu ou matériel sur ce site, et possède les autorisations nécessaires pour leur utilisation.

6.2 Est autorisé le stockage et la lecture de tout ou partie du contenu du site temporaire, dans le but d'être utilisé pour un usage privé et non commercial. La reproduction, le stockage, la diffusion des contenus du site et l'usage à des fins publiques ou commerciales est strictement interdite sans le consentement préalable écrit du propriétaire du site, à condition que cela fait explicitement référence à la propriété de http://www.apartamentosathdomocenter.com/.

7. JURIDICTIONS COMPÉTENTES

Seront compétents pour traiter tout litige entre les parties les Tribunaux de Seville, avec renonce expresse a tout autre privilège qui peut leur correspondre.

Politique de cookies

L’accès au site peut impliquer l’utilisation de cookies, même si la page peut fonctionner sans y avoir recours. Les cookies sont de petits fichiers qui stockent des informations dans le navigateur de chaque utilisateur de façon à ce que le serveur puisse reconnaître certaines informations que seul le serveur peut lire. Les cookies ont une durée limitée. Aucun cookie ne permet de révéler un téléphone, une adresse de courrier électronique ou d’autres données d’identification. Les cookies ne peuvent pas lire des informations contenues dans le disque dur de l’utilisateur ou obtenir des informations personnelles sur celui-ci. Les informations personnelles concernant un utilisateur peuvent uniquement faire partie d’un fichier du cookie si l’utilisateur fournit personnellement ces informations au serveur.

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Marketing - Retargeting	Affilinet, Google Adwords. Sociomantic, TripAdvisor	Vérifier l’effectivité des campagnes publicitaires afin d’afficher des messages significatifs.

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1. PROPRIETAIRE DU SITE WEB.

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2. CONDITIONS D’UTILISATION

2.1 En général, les utilisateurs peuvent accéder au site Web librement et sans frais. L’utilisation de ce site constitue, en elle-même, l’acceptation des conditions d'utilisation fixées par l’ Appartements ELE Domocenter pour cette page.

2.2 L’ Appartements ELE Domocenter se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment, dans ce cas, elles entreront en vigueur dès leur publication et s'appliquent à tous les utilisateurs du site web.

2.3 L'utilisation de ce site web à des fins illicites, contraires à ses termes et conditions générales ou dans l’objectif de nuire à un tiers et entraver son bon fonctionnement par le reste des utilisateurs est strictement interdite.

3. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.

En conformité avec les dispositions de la loi organique 15/1999 du 13 Décembre sur la protection des données personnelles et le décret royal 1720/2007, du 21 Décembre, qui approuve son règlement d'application, l’ Appartements ELE Domocenter informe les utilisateurs que:

3.1 Les données recueillies par le biais du formulaire de contact seront incluses dans un fichier dont l’Appartements ELE Domocenter est propriétaire, afin d'envoyer les informations demandées par l’utilisateur et tenir ce dernier informé des produits et des services similaires à l'offre en vigueur et de lui proposer des conditions plus avantageuses. Les données seront traitées uniquement aux fins pour lesquelles elles ont été exposées, accomplissant ainsi le principe de dispositions de la qualité de la loi organique sur la protection des données.

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3.3 Lorsque des données personnelles sont collectées via le formulaire, il sera nécessaire de prévoir, au moins, celles marquées d'un *. Dans le cas contraire, l’ Appartements ELE Domocenter ne pourra accepter et gérer la conformité avec la relation établie.

3.4 L’ Appartements ELE Domocenter remplit strictement l'obligation de confidentialité des données personnelles et leur traitement confidentiel en supposant, à cette fin, des mesures techniques, d'organisation et de sécurité pour empêcher l'altération, la perte, le traitement ou l'accès autorisé, en conformité avec les dispositions de la loi organique 15/1999 du 13 Décembre, la protection des données personnelles, et d'autres lois applicables.

3.5 L’ Appartements ELE Domocenter se réserve le droit d'utiliser des cookies dans la navigation de l'utilisateur sur leur site Web pour faciliter la personnalisation et la navigation. Suite à la politique de protection des informations, il conseille que les cookies sont associés à l'utilisateur anonyme et son ordinateur et ne fournissent pas le nom et le prénom de l'utilisateur. L'utilisateur a la possibilité de configurer le navigateur pour être averti de la réception de cookies et peut, s’il le souhaite, être prévenu de leur installation sur le disque dur. Toutefois, pour l'accès au site Web de l’ Appartements ELE Domocenter, l'installation des cookies n'est pas obligatoire.

4. COMMUNICATIONS COMMERCIALES PAR COURRIER ELECTRONIQUE

Dès lors que l'utilisateur, sous quelque forme que ce soit, entre ces données personnelles sur le site web, autorise et consent à recevoir des offres et informations promotionnelles de la part de l’Appartements ELE Domocenter. Conformément à l'art. 21 de la loi 34/2002 du 11 Juillet, le propriétaire des données autorise expressément l'envoi de publicité promotionnelle ou par tout moyen électronique. Ces communications seront précédées par le mot publicité au début du message et permettra l’identification immédiate de l’ Appartements ELE Domocenter. Cependant, l’utilisateur peut révoquer son consentement à tout moment et demander l’arrêt de l’envoi de communications commerciales de l’Appartements ELE Domocenter par simple notification à recepcion.domocenter@ath-hoteles.com.

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6. LA PROPRIETE INTELLECTUELLE.

6.1 L’Appartements ATH Domocenter possède les droits de propriété intellectuelle sur les images, textes, graphiques, animations ou tout autre contenu ou matériel sur ce site, et possède les autorisations nécessaires pour leur utilisation.

6.2 Est autorisé le stockage et la lecture de tout ou partie du contenu du site temporaire, dans le but d'être utilisé pour un usage privé et non commercial. La reproduction, le stockage, la diffusion des contenus du site et l'usage à des fins publiques ou commerciales est strictement interdite sans le consentement préalable écrit du propriétaire du site, à condition que cela fait explicitement référence à la propriété de http://www.apartamentosathdomocenter.com/.

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